Récupérer les papiers de son cheval...

Bonjour tout le monde...

J'ouvre ce topic parce que ça commence à m'ennuyer cette histoire...
Nous avons acheté Quittou en janvier 2014, nous arrivons bientôt en janvier 2016 et je n'ai toujours pas les papiers de mon cheval...

En fait lors de l'achat le vendeur Monsieur L. nous a dit qu'il n'avait pas les papiers et qu'il nous les envoyait bientôt. Comme cela s'était passé comme ça pour Malcolm nous avons fait confiance.
J'ai relancé plusieurs fois, et je n'arrive toujours pas à les avoir... Il les aurait perdus, donc il ne peut pas les signer. Je me suis renseignée, et un papier sur l'honneur certifiant qu'il nous l'a vendu suffirait, seulement ... il n'est pas propriétaire à 100% et ne parle plus à l'autre personne, donc ne peut pas lui demander une signature.

Je n'ai aucun moyen de prouver que nous avons bien acheté Quittou, car nous avons payé de la main à la main sans contrat de vente, exactement comme nous l'avions fait avec Malcolm.

Voici les conversations que j'ai pu avoir avec la fille de l'entraineur :








Sauf que sans carte de proprio on ne peut pas faire grand chose : pas de concours (car pas inscrit sur la liste des chevaux de sport)...
Je ne sais pas comment faire pour prouver tout ça...
Vous savez comment je peux faire pour clarifier le problème ? J'ai des chances d'arriver à avoir un cheval en règle un jour ? Ou je me suis mis dans une situation de merde ? Quels sont mes recours ?

Merci de votre aide, car là je ne vois pas. J'en ai un peu marre de la relancer tous les 3 mois pour rien comme résultat.

http://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/au-cours-de-la-vie-du-cheval/duplicata-rectifications/

Tu fais une demande de duplicata avec attestation sur l'honneur de propriété pour le document d'identification et pour la carte de propriété
Par contre, ce n'est pas donné...

Le document d'identification je l'ai il me l'a donné le jour où Quittou est arrivé !
Mais ça ne pose pas de problème que je ne sois pas la dernière propriétaire déclarée ?

Du coup, tu n'as qu'à faire la demande de duplicata de la carte d'immatriculation (cf l'onglet du lien que je t'ai mis)

Citation :

Si vous souhaitez obtenir un duplicata d’une carte d’immatriculation au format internet bénéficiez d’un tarif réduit. Renvoyez au SIRE une demande accompagnée :

d’une attestation de vente (si vous n’êtes pas le propriétaire enregistré au SIRE)
du formulaire de demande dématérialisation imprimable depuis votre espace SIRE rubrique Mes démarches et outils / Gestion de la propriété et cliquez sur Dématérialiser une ou plusieurs cartes d’immatriculation. Si vous n’avez pas encore d’espace SIRE sur ce site, vous devez-en créer un.
d’une déclaration de perte et d’une déclaration d’honneur de propriété téléchargeable en ligne ci-contre
d’un chèque à l’ordre de l’IFCE de :
70 € s’il s’agit d’un cheval de sang ou d’un poney avec origines et que vous n’êtes pas le propriétaire enregistré au SIRE

Essaie de faire sans l'attestation de vente, puisqu'elle doit de toute façon datée de moins de 2 mois : tu précises dans la déclaration sur l'honneur que tu es propriétaire depuis janvier 2014 et que tu n'as plus de contacte avec l’entraîneur (même si la réalité est un peu plus compliquée).
Je pense que ça devrait passer facilement.

C'est le livret ou la carte de propriétaire que tu n'as pas ?

C'est la carte de propriété

Oui c'est bien la carte de propriété qui me manque. .. en gros là c'est comme si on m'avait seulement prêté Quittou... rien ne prouve qu'il m'appartient
Je vais voir pour faire la déclaration sur l'honneur en espérant que ça marche. Du coup si je fais ça pas besoin de passer par l'entraîneur ?

Non ce n'est pas comme s'il t'avait juste été prêté : c'est toi qui t'occupes de lui et paye tous ces frais depuis 2 ans.
Dans les cas très compliqués où la propriété est discutée, on tient compte de ces éléments là : la carte ne vaut pas comme une vérité absolue.
Je pense sincèrement qu'une simple déclaration sur l honneur suffira.

+1 Alysée. La carte de propriété n'est qu'une présomption de propriété aux yeux de la loi, elle n'a aucune réelle valeur juridique en cas de litige.

Oui, mais pour ça non plus je n'ai pas de preuves ... Mon maréchal et mon ostéo sont payés en liquide, et le véto est transformé en vache pour passer sur la ferme, donc je ne sais pas comment je pourrais prouver quoique ce soit.
Enfin après j'ai confiance en l'entraineur, il ne me cherchera pas la merde, mais l'autre monsieur je ne le connais pas du tout et j'ignorai son existence, d'ailleurs il n'a pas eu le moindre centimes de la vente je pense...
Du coup je me demandais si le fait de faire cette déclaration, il va être mis au courant ou non ?

Mais franchement les hn ne vont pas te demander de preuves de ce type ! Ils vont juste vérifier que tu les payes et que tu donnes les documents demandés et puis c'est tout!

Bon bah j'espère que ça sera aussi simple que ça alors
Verdict quand je rentre

Non non, j'ai fait un peu pres la même chose pour ma jument, ils ne te demandent casi rien du tout, pas le nom de l'ancien propriétaire ni rien de la sorte, tu leur envois la déclaration sur l'honneur et ils te renvoient une carte de propriétaire ( aloooors ca peut prendre un certain temps cela dit ça dépend des fois aha) tiens nous au courant !

J'espère que ça va le faire Malou, ce sera plus simple.

Par contre je trouve ça fou que ça puisse se passer comme ça. Demain si on se fait voler un cheval il suffit que le voleur fasse une déclaration sur l'honneur pour endosser sa propriété ! C'est ouf !

Après j'imagine que si le cheval est déclaré volé ça se passe autrement... Enfin j'ose espérer...

Mais c'est vrai que j'aurai jamais imaginé que ça soit si "simple"... Après il y a sans doute beaucoup de situation un peu comme la mienne, et si à chaque fois c'est des semaines de procédure ça serait trop compliqué je suppose.

Enfin bon j'ai un peu honte d'avoir acheté Quittou "comme ça", et qu'on en soir à ce soucis

Citation :

Par contre je trouve ça fou que ça puisse se passer comme ça. Demain si on se fait voler un cheval il suffit que le voleur fasse une déclaration sur l'honneur pour endosser sa propriété ! C'est ouf !

Non : endosser sa carte de propriété, qui comme l'a dit Flakiss n'a aucune valeur juridique en cas de litige.
Elle a valeur de propriété tant que personne ne vient le contester

Citation :

Enfin bon j'ai un peu honte d'avoir acheté Quittou "comme ça", et qu'on en soir à ce soucis Razz

Si ça peut te rassurer, je ne suis pas sure d'avoir la carte d'immatriculation de Fly, acheté en 99. Comme toi, on a eu le livret mais pas la carte au moment de l'achat.
C'était avant l'obligation de pucer, donc depuis on a fait le puçage et on a bien mis notre nom sur la puce, mais je ne suis pas sure qu'on ait reçu une nouvelle carte suite à ça. Et vu qu'il est retraité, ça n'aurait pas d’intérêt pour nous de payer 70e juste pour le plaisir d'avoir une carte d’immatriculation... (mais si ça se trouve, on en a eu une suite au pucage, il faudrait que je regarde).

Dites moi, vous avez une carte d'immatriculation dématérialisée pour vos chevaux ou en version papier ?
Je suis en train de remplir les papiers pour mon Quittou, et je ne sais pas quel format privilégié... En version numérique ça coûte 70€, et 130€ version papier. Quels sont les inconvénients de la version dématérialisée au juste ?

Merci pour votre aide

J'ai la version dématérialisée pour Taïga et je l'avais prise aussi pour Kelly ( et j'avais la version papier pour Caline),  d'abord pour une raison économique et finalement j'aime bien avoir accès à mes papiers sur le site des hn.
on peut imprimer une version papier ou une simple attestation de propriété,  un certificat de vente, ...
perso je n'y ai pour l'instant jamais vu d'inconvénients, que ce soit pour une compétition ou pour une vente.

du coup pour Fantaisie, j'ai pris la version dématérialisée aussi.

J'investi le topic, Malou, sorry.
La petite est achetée en france et est dématérialisée. La fédé belge me dit qu'il me faut juste une facture manuscrite et qu'ils font le transfer de propriété en Belgique (mais qu'ils faut rien avec les HN).
Comment je me fais reconnaître comme propriétaire pour les HN ?
(Parce qu'elle appartient à un stud-book, donc j'imagine que c'est important si je veux la faire confirmer l'année prochaine).

En France, le vendeur doit imprimer un certificat de vente depuis son compte sur le site des hn. Vous signez tous les deux et l'acheteur renvoie ensuite ce certificat aux hn avec un chèque pour établir une carte d immatriculation à son nom (papier ou dématérialisé, il garde le choix peu importe ce que le cheval avait précédemment).

Merci Beaucoup .

en tous cas Malou, je te souhaite bon courage. tiens-nous au courant !

JE DÉTESTE L'IFCE...
Déjà ils ont mis plus de 2 mois à répondre à mon premier courrier, pour me le renvoyer car il manque 2 formulaires : une déclaration sur l'honneur de l'absence de preuve d'achat et la demande de dématérialisation de la carte d'immatriculation.

Alors déjà pour le 1er c'est n'importe quoi leur histoire. J'ai fait la déclaration par courrier car il la demandait sans fournir de formulaire. J'ai vérifié ce formulaire n'est pas disponible sur leur site, ils me l'ont envoyé par courrier, alors c'est vraiment se moquer du monde, en gros il est impossible d'envoyer un dossier complet...

Bref pour la demande de dématérialisation, j'avais coché la case, je pensais que c'était bon, mais manque de pot il faut un formulaire aussi... Formulaire qu'on obtient en ayant un compte sur le site, ce que j'ai fait.
Mais en fait ça fait plusieurs jours que j'essaye et apparemment... c'est une page blanche...
http://www.haras-nationaux.fr/utilitaires/moteurs-de-recherche/services-en-ligne.html?q=d%C3%A9materialisation
A chaque fois que j'ouvre le lien il n'y a rien...

Ma seule solution ? Les appeler ... à 6ct la minute ça m'énerve.
Après ils disent qu'ils sont débordés, mais faut pas s'étonner si ils sont obligés de traiter les dossiers en plusieurs fois en étant incapable de dire quels documents sont nécessaires dès le début et si les documents en ligne ne sont pas ouvrables...

J'ai envoyé un mail, je leur laisse jusqu'à vendredi matin avant d'appeler, mais j'ai peu d'espoir.

C'est vraiment n'importe quoi, je compatis ...

Arf courage !

Moi pour ma part, ça c'est bien passé pour le transfer de la petite au final. (Mais côté administration belge, c'est plus corsé... )

A tu eu du nouveau Malou?
Si ça peut te rassurer j'ai mis plus d'un an à avoir les papier des Quelvent!
En l'achetant au Haras Nationnaux en plus! j'ai bien galérer avec appels relance par mail...