Une communauté de passionnés d'équitation et de chevaux en général.
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 contrat, assurance et DP

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Marin

avatar


MessageSujet: contrat, assurance et DP   Dim 22 Mai - 17:53

Salut salut Smile

J'ai peut être trouvé une DP pour Roro afin qu'il fasse plus d'exercice (il est vraiment trop gros  Shocked ).
Je voulais savoir ce que ça donne niveau assurance et contrat, pour être sûre de ne rien oublier (un accident est vite arrivé) !

Pour vous expliquer le contexte :
- Le cheval se trouve dans un pré appartenant à un particulier
- J'ai une RC (extension de mon assurance habitation, mais j'avoue que je ne connais pas vraiment le détail, je ne suis pas bien sûre de ce qu'elle couvre)
- Je n'ai pas de licence (je vais m'en refaire une mais ça risque de trainer encore un peu...)
- La demoiselle qui va prendre la DP est mineure (j'ai rencontré les parents biensur)
- Elle possède une licence

J'ai mixé deux modèles de contrats qui stipulent :
- que j'autorise cette personne à monter mon cheval et à utiliser la carrière ;
- que la pension doit m'être payé avant le 5 du mois (en précisant que si le cheval est absent ou inutilisable moins de 15 jours, l'intégralité de la pension est tout de même due) ;
- que le cheval doit être utilisé selon les règles de l'art et la notion de " bon père de famille " (c'est un peu vague comme formule non ?), et qu'en cas de non respect la DP prendra fin immédiatement ;
- que la DP peut prendre fin à mon initiative ou à la sienne, après un préavis de 15 jours

Ensuite je voudrais rajouter quelque chose à propos des assurances et accidents (qui prend quoi en charge) mais pour cela j'attends vos réponses Embarassed

Voila... je ne sais pas trop quoi rajouter, est ce que vous trouvez qu'il manque des choses importantes ? La personne doit-elle souscrire à une assurance (en plus de sa licence) pour être couverte ? Si le cheval se barre et cause un accident pendant qu'elle s'en occupe / qu'elle monte, qui est responsable ?

Le sujet avait été traité de manière assez complète sur CM mais je n'ai pas réussi à le retrouver  No
Revenir en haut Aller en bas
 
contrat, assurance et DP
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Pour les assurés MAIF: contrat VAM et vol de CC au MAROC
» Bilan provisoire des nurseries découvertes dans le cadre du Contrat Nature chauves-souris
» Conditions générales d'adoptions et contrat d'adoption
» (34) Donne jument SF 20 ans ASMARA, sous contrat GPLV [Will30]
» chien vendu sous contrat d'élevage

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Cheval  :: Discussions générales :: Le cheval et l'équitation-
Sauter vers: