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 contrat, assurance et DP

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Marin

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MessageSujet: contrat, assurance et DP   Dim 22 Mai - 17:53

Salut salut Smile

J'ai peut être trouvé une DP pour Roro afin qu'il fasse plus d'exercice (il est vraiment trop gros  Shocked ).
Je voulais savoir ce que ça donne niveau assurance et contrat, pour être sûre de ne rien oublier (un accident est vite arrivé) !

Pour vous expliquer le contexte :
- Le cheval se trouve dans un pré appartenant à un particulier
- J'ai une RC (extension de mon assurance habitation, mais j'avoue que je ne connais pas vraiment le détail, je ne suis pas bien sûre de ce qu'elle couvre)
- Je n'ai pas de licence (je vais m'en refaire une mais ça risque de trainer encore un peu...)
- La demoiselle qui va prendre la DP est mineure (j'ai rencontré les parents biensur)
- Elle possède une licence

J'ai mixé deux modèles de contrats qui stipulent :
- que j'autorise cette personne à monter mon cheval et à utiliser la carrière ;
- que la pension doit m'être payé avant le 5 du mois (en précisant que si le cheval est absent ou inutilisable moins de 15 jours, l'intégralité de la pension est tout de même due) ;
- que le cheval doit être utilisé selon les règles de l'art et la notion de " bon père de famille " (c'est un peu vague comme formule non ?), et qu'en cas de non respect la DP prendra fin immédiatement ;
- que la DP peut prendre fin à mon initiative ou à la sienne, après un préavis de 15 jours

Ensuite je voudrais rajouter quelque chose à propos des assurances et accidents (qui prend quoi en charge) mais pour cela j'attends vos réponses Embarassed

Voila... je ne sais pas trop quoi rajouter, est ce que vous trouvez qu'il manque des choses importantes ? La personne doit-elle souscrire à une assurance (en plus de sa licence) pour être couverte ? Si le cheval se barre et cause un accident pendant qu'elle s'en occupe / qu'elle monte, qui est responsable ?

Le sujet avait été traité de manière assez complète sur CM mais je n'ai pas réussi à le retrouver  No
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lauria




MessageSujet: Re: contrat, assurance et DP   Ven 29 Déc - 3:44

je ne sais quoi répondre mais voilà si on a décider d'avoir un cheval c'est pas logique de l'interdire a faire d'exercice juste qu'il est gros , c'est pas bien pour lui,je vs conseille d'avoir un bonne assurance et de continuer a lui faire des exercices petit à petit,si ça peut vs aider voilà la mienne.assur-animaux-en-ligne.com,bonne chance
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Agnès

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MessageSujet: Re: contrat, assurance et DP   Ven 29 Déc - 13:47

Alors, pour ma part j'ai fait un contrat avec la TP de mon cheval,
j'y ai rajouté (en plus de ce que tu as dit) ce qu'elle avait droit de faire (balade, etc), son numéro de licence, niveau, et comme quoi le cheval qu'elle monte est adapté à son niveau, sans vices.
"Le cheval est garanti par le propriétaire ne pas être vicieux, exempt de maladie contagieuse et à jour de ses vaccins."

Le mien est assuré en RCPE, et elle a pris sa licence aussi au cas où. Demande aussi une autorisation parentale, précise si elle ne doit le monter qu'en présence de ses parents ou majeurs ou non.

Je te met des bouts de ce que j'ai noté :
Le cheval devra être utilisé selon les règles de l’art et la notion de « bon père de famille », le propriétaire se réservant la possibilité de rompre la présente convention sans préavis en cas d’utilisation abusive, de négligence ou de mauvais traitements du cheval de la part du demi-pensionnaire.
Les autres frais restent à la charge du propriétaire hors les cas de faute / négligence de la part du demi-pensionnaire où les frais (vétérinaires et autres) seront réglés à 100% par le demi-pensionnaire.
Le prêt du matériel adapté au cheval est inclus dans la prestation contre bons soins.

Voilà !
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Alysee

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Localisation : 57

MessageSujet: Re: contrat, assurance et DP   Ven 29 Déc - 15:19

Le sujet date un peu, mais dans le doute :

- pour les dégâts causés à des tiers (personnes ou matériel) par le cheval sans que ce ne soit directeur la faute de la dp : c'est ta rcpe (celle que tu as prise avec ton assurance habitation. Sinon la ffe en propose aussi une.)

- pour les dégâts causés à des tiers par la faute de la dp (par exemple, elle chute parce qu'elle était au téléphone et le cheval s'échappe), c'est la RC classique de la dp qui entre en compte (pas besoin de rcpe).

- pour les frais médicaux du cavalier, il faut une individuelle accident (souvent pour les mineurs c'est l'assurance extra-scolaire, ou alors il y a la licence FFE, ou n'importe quelle assurance individuelle accident).

- pour les frais médicaux du cheval, on peut essayer de faire passer sur la rc de la dp (jamais sur celle du propriétaire, idem pour les dégâts de matériels appartenant au propriétaire), mais c'est plus aléatoire. Il faut vraiment que la dp joue le jeu auprès de son assurance en disant que c'est entièrement sa faute, et il y a souvent une franchise à payer. Mais c'est souvent la seule solution pour être remboursé (quitte à s'arranger à l'amiable avec pour exagérer un peu la déclaration car derrière il n'y a pas de malus...).


Rc : responsabilité civile
Rcpe : responsabilité civile propriétaire d'équidé
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Agnès

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MessageSujet: Re: contrat, assurance et DP   Ven 29 Déc - 17:51

Ah oui je n'avais même pas vu que ça datait de mai !
Enfin ça peut toujours servir à quelqu'un d'autre Smile
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MessageSujet: Re: contrat, assurance et DP   

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